Mentions Légales - Aiosphere
Bienvenue sur la page des mentions légales d'Aiosphere, votre organisme de formation spécialisé en intelligence artificielle. Conformément aux dispositions légales, nous mettons à votre disposition les informations relatives à notre identité et nos engagements juridiques.
1. Informations légales
Identité
Raison sociale : Aiosphere, organisme de formation en intelligence artificielle
Numéros officiels
SIRET : [À compléter]
Numéro de TVA : [À compléter]
NDA : [À compléter]
Contact
Siège social : [À compléter]
Représentant légal : [À compléter]
Email : contact@aiosphere.fr
2. Hébergeur du site
Informations sur l'hébergeur
Hébergeur : [À compléter – ex: OVH, Scaleway]
Adresse : [Adresse complète de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Localisation
Le site est hébergé en France, garantissant la sécurité et la confidentialité des données selon la règlementation en vigueur.
Engagement
Notre hébergeur respecte les normes de sécurité les plus strictes pour assurer la protection de vos données et la disponibilité de nos services.
3. Propriété intellectuelle

Droits réservés
Tous les contenus sont la propriété exclusive d'Aiosphere
Restrictions
Reproduction, distribution ou modification interdites sans accord
Sanctions
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon
Les éléments graphiques, textuels et audiovisuels présents sur notre site sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Leur utilisation nécessite notre autorisation écrite préalable.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
Données collectées
Identification, contact, historique de navigation, données de formation
Finalités
Gestion des inscriptions, suivi pédagogique, prospection commerciale limitée
Délégué à la protection
DPO : [Nom, contact]
Vos droits
Accès, modification, opposition, effacement à rgpd@aiosphere.fr
5. Gestion des cookies
Types de cookies
Cookies techniques, analytiques et fonctionnels pour améliorer votre expérience
Consentement
Recueilli via un bandeau lors de votre première visite sur notre site
Paramétrage
Possibilité de gérer ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur
Durée
Conservation limitée conformément aux recommandations de la CNIL
6. Liens hypertextes
Liens sortants
Le site Aiosphere peut contenir des liens vers d'autres sites web tiers
Absence de contrôle
Aiosphere n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus
Liens entrants
La mise en place de liens hypertextes vers le site Aiosphere requiert une autorisation écrite préalable
7. Limitation de responsabilité & Droit applicable
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif ; Aiosphere ne saurait être tenue responsable en cas d'erreur ou omission. L'accès au site peut être suspendu pour maintenance, sécurité ou cas de force majeure, sans préavis ni indemnité.
Droit applicable
Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français et à la compétence exclusive des tribunaux français. En cas de contestation, une procédure amiable sera privilégiée avant tout recours judiciaire.
Mises à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La date de dernière mise à jour sera toujours indiquée en bas de page. Il appartient à l'utilisateur de vérifier régulièrement leur contenu.